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Marques déposées par madame SAMAHA Pascale
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Grain de Provence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Grain de Provence
Mme SAMAHA Pascale

Numéro de dépôt :
4312632
Date de dépôt :
07/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/11/2026
Grain de Provence de SAMAHA Pascale

Présentation de la marque Grain de Provence

Déposée le 7 novembre 2016 par madame SAMAHA Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Grain de Provence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est madame SAMAHA Pascale domicilié(e) 4 chemin de Pradines - 30700 - ST QUENTIN LA POTERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme samaha pascale domicilié(e) 4 CHEMIN de Pradines - 30700 - SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE - France.

La marque Grain de Provence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grain de Provence arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.


Mme SAMAHA Pascale - 4 chemin de Pradines - 30700 - ST QUENTIN LA POTERIE - France


Mme samaha pascale - 4 CHEMIN de Pradines - 30700 - SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles bénéficiant de l'une des appellations d'origine protégée suivantes “ Huile d'Olive de la Vallée des Baux de Provence ”, “ Huile d'Olive d'Aix-en-Provence ”, “ Huile d'Olive de Haute Provence ”, “ Huile d'Olive de Provence ”, “ Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence ” ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Thé ; cacao ; sucre ; tapioca ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Miel de Provence ” ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café.