SAMAG SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES (S.A.)
Numéro de dépôt :
1562777
Date de dépôt :
29/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2009
Présentation de la marque GABY
Déposée le 29 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SAMAG SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GABY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMAG SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES domicilié(e) Zone Industrielle, no 2, rue Joseph Cugnot, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2152767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 134 769 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2152767) - France.
La marque GABY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GABY est expirée depuis le 29 novembre 2009.
SAMAG SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES (S.A.) - Zone Industrielle, no 2, rue Joseph Cugnot, 37300 JOUE LES TOURS (dossier no 2152767) - France - SIREN 552134769
CABINET MALEMONT - (dossier no 2152767) - France
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 1999 n°2152767 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 9 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433219 - Publication au BOPI 2006-05-09
Grands instruments pour l'agriculture.Petits outils et instruments à main pour le jardinage et l'agriculture.Tracteurs. Tondeuses à gazon auto-tractées et à main
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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