Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TC2
SAMABIOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92406600
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2012

Présentation de la marque TC2

Déposée le 14 février 1992 par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TC2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMABIOL domicilié(e) Z.I. La Grande Marine, 84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2206009) - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2206009) - France.

La marque TC2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TC2 est expirée depuis le 14 février 2012.

SAMABIOL a également déposé les autres marques suivantes : SAMAKOL , FORALG , ORCAL , BIO-ORCAL , FOR FE 20 , SAMMA , ALGO TONIC , HELIOCUIVRE MOINS DE CUIVRE, PLUS D'EFFETS , TC1 , ALGIFERT


SAMABIOL Société Anonyme - Z.I. La Grande Marine, 84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2206009) - France - SIREN 536650120


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2206009) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2000 n°2206009 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Produit chimique destiné à l'adoucissement de l'eau et à la stabilisation de l'acidité de l'eau, en vue d'une utilisation agricole et horticole