Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TC1
SAMABIOL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3120432
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2011
TC1 de SAMABIOL

Présentation de la marque TC1

Déposée le 11 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TC1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMABIOL domicilié(e) Z.I. La Grande Marine, 84800 L'ISLE SUR SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TC1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC1 est expirée depuis le 11 septembre 2011.

SAMABIOL a également déposé les autres marques suivantes : SAMAKOL , FORALG , ORCAL , BIO-ORCAL , FOR FE 20 , SAMMA , ALGO TONIC , HELIOCUIVRE MOINS DE CUIVRE, PLUS D'EFFETS , ALGIFERT , SAMACUIVRE


SAMABIOL (Société Anonyme) - Z.I. La Grande Marine, 84800 L'ISLE SUR SORGUE - France - SIREN 536650120


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices. Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.