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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL
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TAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TAC
SAMABIOL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1230192
Date de dépôt :
26/01/1983
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
26/01/2013

Présentation de la marque TAC

Déposée le 26 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMABIOL domicilié(e) Z.I. La Grande Marine,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2225426) - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2225426) - 13295 - France.

La marque TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TAC est expirée depuis le 26 janvier 2013.

SAMABIOL a également déposé les autres marques suivantes : SAMAKOL , FORALG , ORCAL , BIO-ORCAL , FOR FE 20 , SAMMA , ALGO TONIC , HELIOCUIVRE MOINS DE CUIVRE, PLUS D'EFFETS , TC1 , ALGIFERT


SAMABIOL, Société Anonyme - Z.I. La Grande Marine,84800 L'ISLE SUR LA SORGUE (dossier no 2225426) - 84800 - France - SIREN 536650120


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2225426) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation n°2007859 - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2002 n°2225426 - Publication au BOPI 2002-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 5 février 2007 - Changement de dénomination n°448108 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription le 15 octobre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56929 - Publication au BOPI 1991-10-15

Inscription le 5 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448107 - Publication au BOPI 2007-02-05

Inscription - Changement de dénomination n°30163 - Publication au BOPI

Inscription le 22 juin 2015 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°650276 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-22

Produit pour accélérer la transformation des matières organiques d'origine végétale et la transformation des fumiers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.