Marque expirée - Marque en non vigueur

MYSA
SAMABIOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95601885
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2015

Présentation de la marque MYSA

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MYSA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMABIOL domicilié(e) Z.I. La Grande Marine,84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2292582) - 84800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2292582) - 13295 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MYSA est expirée depuis le 15 décembre 2015.

SAMABIOL a également déposé les autres marques suivantes : SAMAKOL , FORALG , ORCAL , BIO-ORCAL , FOR FE 20 , SAMMA , ALGO TONIC , HELIOCUIVRE MOINS DE CUIVRE, PLUS D'EFFETS , TC1 , ALGIFERT


SAMABIOL Société Anonyme - Z.I. La Grande Marine,84800 L'ISLE SUR SORGUE (dossier no 2292582) - 84800 - France - SIREN 536650120


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 (dossier no 2292582) - 13295 - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292582 - Publication au BOPI 2005-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Engrais pour l'agriculture, produits chimiques pour l'agriculture, produits fertilisants, additifs chimiques aux fongicides ou aux insecticides, produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne, produits chimiques pour l'amendement des sols, produits pour préserver les semences.Produits chimiques pour l'agriculture, fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides, insectifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne, produits anticryptogamiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.