Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HELIOCUIVRE
SAMABIOL, Société Anonyme
ACTION PIN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92441715
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2022

Présentation de la marque HELIOCUIVRE

Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL et la Société Anonyme (SA) ACTION PIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIOCUIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SAMABIOL domicilié(e) Z.I. La Grande Marine - 84800 - L'ISLE SUR SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) ACTION PIN domicilié(e) 30, rue Gambetta - 40100 - DAX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.

La marque HELIOCUIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HELIOCUIVRE est expirée depuis le 6 novembre 2022.

SAMABIOL a également déposé les autres marques suivantes : SAMAKOL , FORALG , ORCAL , BIO-ORCAL , FOR FE 20 , SAMMA , ALGO TONIC , HELIOCUIVRE MOINS DE CUIVRE, PLUS D'EFFETS , TC1 , ALGIFERT


SAMABIOL, Société Anonyme - Z.I. La Grande Marine - 84800 - L'ISLE SUR SORGUE - France - SIREN 5

ACTION PIN, Société anonyme - 30, rue Gambetta - 40100 - DAX - France - SIREN 3


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France


Inscription le 20 juin 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°238947 - Publication au BOPI 1997-06-20

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2002 n°2222505 - Publication au BOPI 2002-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2012 n°2512619 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-29

Inscription le 2 juin 2020 - Changement de forme juridique n°787848 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-02

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