FOR 841
Présentation de la marque FOR 841
Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOR 841 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FOR 841 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOR 841 est expirée depuis le 6 avril 2020.
SAMABIOL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2003-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155976 - Publication au BOPI 1999-10-20
Inscription le 27 janvier 2003 - Erratum n°364351 - Publication au BOPI 2003-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°350533 - Publication au BOPI 2001-08-13
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2010 n°2439107 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-29