Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-ORCAL
SAMABIOL - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3138599
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2011
BIO-ORCAL de SAMABIOL

Présentation de la marque BIO-ORCAL

Déposée le 21 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SAMABIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO-ORCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMABIOL domicilié(e) Z.I. La Grande Marine, 84800 L'ISLE SUR SORGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 536 650 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BIO-ORCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-ORCAL est expirée depuis le 21 décembre 2011.

SAMABIOL a également déposé les autres marques suivantes : SAMAKOL , FORALG , ORCAL , FOR FE 20 , SAMMA , ALGO TONIC , HELIOCUIVRE MOINS DE CUIVRE, PLUS D'EFFETS , TC1 , ALGIFERT , SAMACUIVRE


SAMABIOL - Société Anonyme - Z.I. La Grande Marine, 84800 L'ISLE SUR SORGUE - France - SIREN 536650120


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Composts biologiques ; engrais biologiques pour les terres, engrais foliaires biologiques ; terreau naturel.