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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC
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TOSAÏ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSAÏ
SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1491201
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1998

Présentation de la marque TOSAÏ

Déposée le 29 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSAÏ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC domicilié(e) 14, rue Pierre Cloix, 77690 MONTIGNY-SUR-LOING. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON. - France.

La marque TOSAÏ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSAÏ est expirée depuis le 29 septembre 1998.

SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC POWER , TOSAÏ , AUTO PAGE , KEROHEAT


SAMA - MONTIGNY AUTOMATIC (S.A.R.L.) - 14, rue Pierre Cloix, 77690 MONTIGNY-SUR-LOING. - France


CHAMBON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.