Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE RE-CONCILIATION PASSION - RAISON - DECISION
M. SAMA KARFA

Numéro de dépôt :
97706613
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2007

Présentation de la marque FRANCE RE-CONCILIATION PASSION - RAISON - DECISION

Déposée le 1 décembre 1997 par monsieur SAMA KARFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE RE-CONCILIATION PASSION - RAISON - DECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est monsieur SAMA KARFA domicilié(e) 49, AVENUE DE STALINGRAD, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMA KARFA - France.

La marque FRANCE RE-CONCILIATION PASSION - RAISON - DECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706613.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE RE-CONCILIATION PASSION - RAISON - DECISION est expirée depuis le 1 décembre 2007.

SAMA KARFA a également déposé les autres marques suivantes : FR. FRANCE-RE-CONCILIATION


M. SAMA KARFA - 49, AVENUE DE STALINGRAD, 93170 BAGNOLET - France


M. SAMA KARFA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

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