Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X BROWN
SAMA INTERNATIONALE S.A.

Numéro de dépôt :
1758971
Date de dépôt :
03/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/10/2001

Présentation de la marque X BROWN

Déposée le 3 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SAMA INTERNATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « X BROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMA INTERNATIONALE domicilié(e) 20 rue Sainte Croix de la Bretonnerie, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMA INTERNATIONALE S.A. - France.

La marque X BROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X BROWN est expirée depuis le 3 octobre 2001.

SAMA INTERNATIONALE a également déposé les autres marques suivantes : JULES ET JIM , LADY SCOTT , CONEY ISLAND , SENOR ALVAREZ , POUSSIN CALIN , BIG BLUE , PENOLETON , HOLLYFIELD , American Favorite SHIRTS FOR US®


SAMA INTERNATIONALE S.A. - 20 rue Sainte Croix de la Bretonnerie, 75004 PARIS - France


SAMA INTERNATIONALE S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Vêtements.