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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM
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SENIORFREEMOVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENIORFREEMOVE
SAM, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
4072992
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2024
SENIORFREEMOVE de SAM

Présentation de la marque SENIORFREEMOVE

Déposée le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SENIORFREEMOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM domicilié(e) 9 RUE DU 11 NOVEMBRE - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 263 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MUYS ALAIN domicilié(e) 8 RUE DES LAINIERS ZONNE DU BECK - 59150 - WATTRELOS - France.

La marque SENIORFREEMOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENIORFREEMOVE est expirée depuis le 26 février 2024.

SAM a également déposé les autres marques suivantes : louer en ville , TERRASSE EN VILLE , GENIUM , JARDIN EN VILLE , (Sam l'Atelier Numérique , Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits , LAMPRECHT-HOFFENBERG ou LA-HO CENTRE , ma terrasse a marseille , APP AUTONOMY PERFORM PROGRAM , SAM


SAM, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - 9 RUE DU 11 NOVEMBRE - 62580 - GIVENCHY EN GOHELLE - France - SIREN 509263752


M. MUYS ALAIN - 8 RUE DES LAINIERS ZONNE DU BECK - 59150 - WATTRELOS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.