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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAM
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SCALA DI SETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCALA DI SETA
S.A.R.L. SAM

Numéro de dépôt :
94526405
Date de dépôt :
27/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2004

Présentation de la marque SCALA DI SETA

Déposée le 27 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCALA DI SETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAM domicilié(e) 53, rue de Passy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 204 282 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEQUESNE Brunehilde - France.

La marque SCALA DI SETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCALA DI SETA est expirée depuis le 27 juin 2004.

SAM a également déposé les autres marques suivantes : louer en ville , TERRASSE EN VILLE , GENIUM , JARDIN EN VILLE , (Sam l'Atelier Numérique , Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits , LAMPRECHT-HOFFENBERG ou LA-HO CENTRE , ma terrasse a marseille , SENIORFREEMOVE , APP AUTONOMY PERFORM PROGRAM


S.A.R.L. SAM - 53, rue de Passy, 75016 PARIS - France - SIREN 395204282


LEQUESNE Brunehilde - France


Inscription le 1 février 2000 - Rejet partiel n°294574 - Publication au BOPI 2000-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Chaussures. Ceintures (habillement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.