Marque enregistrée - Marque en non vigueur

loft en ville
sam, sarl

Numéro de dépôt :
3911023
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2022
loft en ville de sam

Présentation de la marque loft en ville

Déposée le 5 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « loft en ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sam domicilié(e) Terrasse en ville, 26 rue des trois freres barthélémy - 13006 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 708 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sam, M. brunet stan domicilié(e) Terrasse en ville, 26 rue des trois freres barthélémy - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque loft en ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque loft en ville est expirée depuis le 5 avril 2022.

sam a également déposé les autres marques suivantes : louer en ville , TERRASSE EN VILLE , GENIUM , JARDIN EN VILLE , (Sam l'Atelier Numérique , Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits , LAMPRECHT-HOFFENBERG ou LA-HO CENTRE , ma terrasse a marseille , SENIORFREEMOVE , APP AUTONOMY PERFORM PROGRAM


sam, sarl - Terrasse en ville, 26 rue des trois freres barthélémy - 13006 - MARSEILLE - France - SIREN 453708620


sam, M. brunet stan - Terrasse en ville, 26 rue des trois freres barthélémy - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589906 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

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