Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHA -CHA
SAM'S Jeans Moden GmbH & Co., (Société de la République Fédérale d'Allemagne)

Numéro de dépôt :
1480416
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1998
CHA -CHA de SAM\'S Jeans Moden GmbH & Co

Présentation de la marque CHA -CHA

Déposée le 28 juillet 1988 par SAM'S Jeans Moden GmbH & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHA -CHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAM'S Jeans Moden GmbH & Co., (Société de la République Fédérale d'Allemagne) domicilié(e) Karlsruher Str. 38, 7530 PFORZHEIM (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque CHA -CHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SAM'S Jeans Moden GmbH & Co., (Société de la République Fédérale d'Allemagne) - Karlsruher Str. 38, 7530 PFORZHEIM (République Fédérale d'Allemagne). - Allemagne


CABINET NETTER. - France


Inscription le 24 avril 1991 - Transmission de propriété n°53035 - Publication au BOPI 1991-04-24

Vêtements.