Marque expirée - Marque en non vigueur

DEPROSOFT
SAM R & D PHARMA, société anonyme monégasque

Numéro de dépôt :
3660626
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
DEPROSOFT de SAM R & D PHARMA

Présentation de la marque DEPROSOFT

Déposée le 29 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) SAM R & D PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEPROSOFT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAM R & D PHARMA domicilié(e) 7 boulevard des Moulins - 98000 - MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPROSOFT est expirée depuis le 29 juin 2019.

SAM R & D PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ZENISOFT , CALMISOFT , CHRONOSOFT , THERASOFT , DOLOSOFT , DEPRESOFT , CIRCASOFT


SAM R & D PHARMA, société anonyme monégasque - 7 boulevard des Moulins - 98000 - MONACO - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.