Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIRCASOFT
SAM R & D PHARMA, société de droit monégasque

Numéro de dépôt :
4013311
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2023
CIRCASOFT de SAM R & D PHARMA

Présentation de la marque CIRCASOFT

Déposée le 18 juin 2013 par la société étrangère SAM R & D PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CIRCASOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la société étrangère SAM R & D PHARMA domicilié(e) 7 boulevard des Moulins - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CIRCASOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIRCASOFT est expirée depuis le 18 juin 2023.

SAM R & D PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ZENISOFT , CALMISOFT , CHRONOSOFT , THERASOFT , DOLOSOFT , DEPRESOFT , DEPROSOFT


SAM R & D PHARMA, société de droit monégasque - 7 boulevard des Moulins - 98000 - MONACO - Monaco


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices.