Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAM R & D PHARMA
/
CALMISOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALMISOFT
SAM R & D PHARMA, société anonyme monégasque

Numéro de dépôt :
3861710
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
CALMISOFT de SAM R & D PHARMA

Présentation de la marque CALMISOFT

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SAM R & D PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALMISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAM R & D PHARMA domicilié(e) 7 boulevard des Moulins - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Lionel LAPEYRE domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CALMISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMISOFT est expirée depuis le 26 septembre 2021.

SAM R & D PHARMA a également déposé les autres marques suivantes : ZENISOFT , CHRONOSOFT , THERASOFT , DOLOSOFT , DEPRESOFT , DEPROSOFT , CIRCASOFT


SAM R & D PHARMA, société anonyme monégasque - 7 boulevard des Moulins - 98000 - MONACO - Monaco


SODEMA CONSEILS, S.A., Lionel LAPEYRE - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 6 janvier 2012 - Retrait partiel n°566675 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices.