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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
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VANATUB-SAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VANATUB-SAM
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1352866
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2026

Présentation de la marque VANATUB-SAM

Déposée le 30 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANATUB-SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque VANATUB-SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VANATUB-SAM arrivera à expiration en date du 30 avril 2026.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation n°2062318 - Publication au BOPI 1996-12

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303520 - Publication au BOPI 2005-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 27 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60759 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription - Transmission de propriété n°23064 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 19 février 2016 n°2610662 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-19

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