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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
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VANASAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

VANASAM
SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1330474
Date de dépôt :
06/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2015

Présentation de la marque VANASAM

Déposée le 6 novembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VANASAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2294006) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2294006) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VANASAM est expirée depuis le 6 novembre 2015.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée - 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2294006) - 42000 - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2294006) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation n°2054381 - Publication au BOPI 1995-41

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2294006 - Publication au BOPI 2005-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 27 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60759 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription - Transmission de propriété n°23064 - Publication au BOPI

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