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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
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SOVASTEEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVASTEEL
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3490736
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2027
SOVASTEEL de SAM OUTILLAGE

Présentation de la marque SOVASTEEL

Déposée le 23 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVASTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SOVASTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3490736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVASTEEL arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619681 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642596 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-03-06

– mobilier spécial de laboratoire.

– mobilier spécial à usage médical.

– mobilier classique.