Déposée le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sova2i » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque Sova2i a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; câbles métalliques non électriques ; minerais métalliques bruts ; et en particulier pieds-de-biche ; chandelles, supports, colliers ; coins à bois, écrous, rivets, enclumes, étaux divers, coffres et boîtes à outils métalliques, tas et tables de carrossier, cales d'épaisseur, fil à souder.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs, et en particulier instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement, machine d'affûtage, crics hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perçeuses, riveteuses, scie rotative, scie sauteuse, vérins hydrauliques, presses diverses.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; articles de coutellerie ; armes blanches ; rasoirs ; et en particulier appareil d'affûtage de forets, agrafeuses, arrache moyeu ; arrache roulement, outils de maçon, de peintre, battes à planer, bédanes, broches, brucelles, burins, casse-écrous, chasse-goupilles, ciseaux et cisailles, clés diverses à ouverture fixe ou réglable, clé à tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupe-boulons, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-treillis, couteaux, couteaux de peintre, cuillères de carrossier, décrasse-meules, démonte-pneus, démonte roues, doigt magnétique, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot, forets, gouges, gratte-vittres, grattoirs, griffes, haches et hachettes, lames de couteaux, lames de scies à main, limes, limiteurs de couple, maillet, masse, marteau, mèches, montures de scies à main, multiplicateurs de couple, outils à mains divers, palettes à enduire, presse à affuter, porte-foret manuel, porte outils à cliquer, presses manuelles, rabots, scies, serre-joints, taloches, tamis pour maçon, tenailles, tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins à main.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et ; équipement pour le traitement des données ; extincteurs ; en particulier appareils de contrôle et d'étalonnage d'outils à serrage dynamométrique, clés et tournevis dynamométrique, mécanique, électro-mécanique, électronique, compas à pointes, cordeau traceur, décélographe, enrouleur de câbles électriques, jauge d'épaisseur, lunettes de protection, appareil de mesure métrique, niveaux à bulle, pieds à coulisse, micromètres, pistolet et fer électrique à souder, poste de soudage, trusquin, baudrier de sécurité, brassard de sécurité, casques de chantier, chasubles de sécurité, gants de protection.
Meubles, en particulier armoires métalliques ou non, auges de maçon non métalliques, récipients pour mélanger les matériaux, boites à outils, coffre à outils, escabeaux, établis, excepté les moulures et articles en panneaux de fibres à densité moyenne.
Vêtements professionnels, vêtements de travail, chaussures et chapellerie professionnels et de travail, polos, casquettes et tee-shirts.
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