Déposée le 13 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SLC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque SLC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée - 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 338002231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Emballages, coffres et boîtes en métal. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; et en particulier appareil d'affûtage de forets, agrafeuses, arrache moyeu ; arrache roulement, outils de maçon, de peintre, battes à planer, bédanes, broches, brucelles, burins, casse-écrous, chasse-goupilles, ciseaux et cisailles, clés diverses à ouverture fixe ou réglable, clé à tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupe-boulons, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-treillis, couteaux, couteaux de peintre, cuillères de carrossier, décrasse-meules, démonte-pneus, démonte roues, doigt magnétique, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot, forets, gouges, gratte-vittres, grattoirs, griffes, haches et hachettes, lames de couteaux, lames de scies à main, limes, limiteur de couple, maillet, masse, marteau, mèches, montures de scies à main, multiplicateurs de couple, outils à mains divers, palettes à enduire, presse à affuter, porte-foret manuel, porte outils à cliquer, presses manuelles, rabots, scies, serre-joints, taloches, tamis pour maçon, tenailles, tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins à main. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires métalliques ou non, auges de maçon non métallique, bac à gacher, boites à outils, coffre à outils (vides), escabeau, établis d'atelier (meubles).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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