Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMSOCUT
SAM OUTILLAGE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3221379
Date de dépôt :
17/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/04/2013
SAMSOCUT de SAM OUTILLAGE

Présentation de la marque SAMSOCUT

Déposée le 17 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SAMSOCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque SAMSOCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMSOCUT est expirée depuis le 17 avril 2013.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE Société Anonyme - 60 boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; scies.