SAMmetric 10
Présentation de la marque SAMmetric 10
Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAMmetric 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SAMmetric 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMmetric 10 est expirée depuis le 27 avril 2009.
SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140809 - Publication au BOPI 1999-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription le 27 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60759 - Publication au BOPI 1992-02-27