Déposée le 22 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SAMLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-44 du 29 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque SAMLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2014 n°2567115 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-09-11
Serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; barres à mines ; chandelles (crics), colliers d'attaches métalliques pour tuyaux ; coins à bois, enclumes, étaux divers, coffres et boîtes à outils métalliques vides, cales d'épaisseur, fil à souder. Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs, et en particulier instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement, machine d'affûtage, crics hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perçeuses, riveteuses, scie rotative, scie sauteuse, vérins hydrauliques, presses diverses. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; et en particulier appareil d'affûtage de forets, agrafeuses, arrache moyeu ; arrache roulement, outils de maçon, de peintre, battes à planer, bédanes, broches, brucelles, burins, casse-écrous, chasse-goupilles, ciseaux et cisailles, clés diverses à ouverture fixe ou réglable, clé à tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupe-boulons, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-treillis, couteaux, couteaux de peintre, cuillères de carrossier, décrasse-meules, démonte-pneus, démonte roues, doigt magnétique, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot, forets, gouges, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot, forets, gouges, gratte-vittres, grattoirs, griffes, haches et hachettes, lames de couteaux, lames de scies à main, limes, limiteur de couple, maillet, masse, marteau, mèches, montures de scies à main, multiplicateurs de couple, outils à mains divers, palettes à enduire, presse à affuter, porte-foret manuel, porte outils à cliquer, presses manuelles, rabots, scies, serre-joints, taloches, tamis pour maçon, tenailles, tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins à main. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande électrique, fers à souder électriques, postes à souder électriques, fers électriques, pannes et tresses à dessouder électriques, testeurs électriques, pinces ampèremétriques, multimètres, cordons électriques, transformateurs électriques, chargeurs de batteries, chargeurs démarreurs, testeurs de circuits électriques ; photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information ; extincteurs ; et en particulier appareils de contrôle et d'étalonnage d'outils à serrage dynamométrique, clés et tournevis dynamométrique, mécanique, électro-mécanique, électronique, compas à pointes, cordeau traceur, décélographe, enrouleur de câbles électriques, jauge d'épaisseur, lunettes de protection, appareil de mesure métrique, niveaux à bulle, pieds à coulisse, micromètres, pistolet et fer électrique à souder, poste de soudage, trusquin, baudrier de sécurité, brassard de sécurité, casques de chantier, chasubles de sécurité, gants de protection. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires métalliques ou non, auges de maçon non métallique, bac à gacher, boites à outils, coffre à outils, escabeau, établis d'atelier. Vêtements, chaussures, chapellerie, et en particulier polos, tee-shirts, caleçons, casquettes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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