Déposée le 29 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON),
la marque française « SAM OUTILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2280099) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2280099) - 42000 - France.
La marque SAM OUTILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée - 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2280099) - 42000 - France - SIREN 338002231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2280099) - 42000 - France
Renouvellement sans limitation n°2039640 - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280099 - Publication au BOPI 2005-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27
Inscription le 27 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60759 - Publication au BOPI 1992-02-27
Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25
Inscription - Transmission de propriété n°23064 - Publication au BOPI
Appareils et outillage a main en tous genres, electriques, electroniques, hydrauliques et pneumatiques, et plus particulierement, appareils a collets, arraches-roulements, arraches-moyeus, brosses a bougies, brucelles, bedanes, burins, cisailles a main, ciseaux mecaniciens, casse-ecrous, chasses goupilles, chasses clous, cles a douilles, cles a cliquets, cles a coude, cles polygonales, cles a pipe, cles en tube coude, cles a molette, cles a douilles, cles males, droites et coudees, cles a fourche, a cremaillere, a ergot, cles serre-tubes, cles en croix, cles a bougie, cles de vidange, cles a filtre a huile, cles a frapper, des cris a mains, rouleurs, hydrauliques, des coupe-boulons, coupe-cables, des coupe-tubes, coupe-joints, des couteaux, etaux, etriers, des extracteurs, decrasse-meules, des grattoirs, des limiteurs de couple, des marteaux, masses, massettes, montures de scie, des multiplicateurs de couple, des griffes, des griffes a couder et outils de serrage angulaire, des pinces multiprises, des pinces-etau, pinces droites, pinces coupantes, pinces a becs plats, pinces universelles, pinces pour circlips, pinces a denuder, a sertir, a riveter, des pointeaux, pointes a tracer, pointes carrees, des postes-outils a cliquet, des presses a main, des presses hydrauliques, pneumatiques, des serr
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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