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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
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SAM FLEX
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAM FLEX
SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1328975
Date de dépôt :
28/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2015

Présentation de la marque SAM FLEX

Déposée le 28 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAM FLEX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2290772) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2290772) - 42000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAM FLEX est expirée depuis le 28 octobre 2015.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE Société par actions simplifiée - 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2290772) - 42000 - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2290772) - 42000 - France


Renouvellement sans limitation n°2051522 - Publication au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290772 - Publication au BOPI 2005-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 27 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60759 - Publication au BOPI 1992-02-27

Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25

Inscription - Transmission de propriété n°23064 - Publication au BOPI

Instruments de mesure et notamment mètres pliants.