Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAM CREATEUR D'OUTILS
SAM OUTILLAGE

Numéro de dépôt :
4529790
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
SAM CREATEUR D\'OUTILS de SAM OUTILLAGE

Présentation de la marque SAM CREATEUR D'OUTILS

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAM CREATEUR D'OUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SAM CREATEUR D'OUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM CREATEUR D'OUTILS arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : TRIFORCE , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT , SANISAM , Mobilight


SAM OUTILLAGE - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement avec modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773871 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Serrurerie et quincaillerie métalliques. Coffre-fort; câbles métalliques non électriques ; minerais métalliques bruts; et en particulier pieds-de-biche ; chandelles [crics manuels pour véhicules], colliers métalliques pour câble ; coins à bois, écrous, rivets, enclumes, étaux divers, coffres et boîtes à outils métalliques, tas et tables de carrossier, cales d'épaisseur, fil à souder ; Coffres, coffrets à outils métalliques, notamment destinés à ranger des douilles d'outils ;

Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Instruments agricoles; couveuses pour les oeufs ; Instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement. Machine d'affûtage, crics hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perceuses, riveteuses, scies rotatives, scies sauteuses, vérins hydrauliques, presses diverses ; Tamis pour maçon ; Machines autonomes et mobiles d'air comprimé permettant d'alimenter des outils et dispositifs d'outillage pneumatique ; Dispositifs portatifs d'air comprimé haute pression [machines] ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; Articles de coutellerie ; armes blanches; rasoirs; et en particulier appareil d'affûtage de forets, agrafeuses, arrache moyeu ; arrache roulement ; Outils à main de maçon, de peintre, battes à planer, bédanes, broches, brucelles, burins; casse-écrous, chasse-goupilles, ciseaux et cisailles ; Clés diverses à ouverture fixe ou réglable, clé à tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupe-boulons, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-treillis ; Couteaux, couteaux de peintre, cuillères de carrossier, décrasse-meules, démonte-pneus, démonte roues, doigt magnétique, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot, forets, gouges, gratte-vitres, grattoirs, griffes, haches et hachettes, lames de couteaux, lames de scies à main, limes ; Limiteurs de couple ; Maillet, masse, marteau, mèches, montures de scies à main, multiplicateurs de couple, outils à mains divers, palettes à enduire, presse à affuter, porte-foret manuel, porte outils à cliquer, presses manuelles, rabots, scies, serre-joints, taloches, tamis pour maçon, tenailles, tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins à main ; Tournevis ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande électrique, fers à souder électriques, postes à souder électriques, pannes pour fers à souder électriques, testeurs électriques, pinces ampèremétriques, multimètres, cordons électriques, transformateurs électriques, chargeurs de batteries, chargeurs démarreurs, testeurs de circuits électriques ; Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; Machines à calculer et équipement pour le traitement des données, en particulier appareils de contrôle et d'étalonnage d'outils à serrage, dynamométrique, clés et tournevis dynamométrique, mécanique, électromécanique, électronique ; Clés dynamométriques pilotées électriquement, électroniquement ainsi que les applications mobiles utilisables sur téléphone, smartphone, tablettes, ordinateurs, destinées à utiliser des clés de serrage dynamométrique pour permettre le contrôle des serrages ; Applications mobiles inter actives utilisables sur téléphone, smartphone, tablettes, ordinateurs, destinées à utiliser des clés de serrage dynamométrique ; Logiciels et progiciels, notamment destinées à l'outillage et à la commande d'outils ; Applications mobiles inter actives utilisables sur téléphone, smartphone, tablettes, ordinateurs, destinées à l'outillage et à la commande d'outils ; Compas à pointes, cordeau traceur, décélographe, enrouleur de câbles électriques, jauge d'épaisseur ; Appareil de mesure métrique, niveaux à bulle, pieds à coulisse, micromètres ; Pistolet et fer électrique à souder, poste de soudage ; Vêtements et chaussures de sécurité ; Trusquin, baudrier de sécurité, brassard de sécurité, casques de chantier, chasubles de sécurité, gants de protection Lunettes de protection ; Extincteurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; et en particulier projecteurs et baladeurs ; Lampes, lampes frontales, lampes de poche, appareils d'éclairage électrique, portatifs et non portatifs ;

Papier excepté les articles en papier à usage sanitaire, en particulier papier toilette, serviettes en papier, mouchoirs en papier, serviettes en papier, serviettes en papier pour bébés ; carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés ; et en particulier compas et pointes à tracer, pinceaux ; spatules et ciseaux de sculpteur ;

Sacs, à savoir sacs à outils vides, sacoches à outils vides, valises à outils vides, sacs à dos, valises ; Sacoches, valises, valisettes à outils (vides), en particulier destinés à ranger des douilles d'outils ;

Meubles ; Meubles de rangement, et notamment des servantes ; Armoires métalliques ou non ; Auges de maçon non métalliques, récipients pour mélanger les matériaux ; Boites à outils, coffre à outils ; Coffres et coffrets à outils non métalliques, en particulier destinés à ranger des douilles d'outils ; Escabeaux ; Établis, établis d'ateliers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; et en particulier brosses à bougies, brosses, métalliques ou non, burettes, seaux, balais à frange, instruments de nettoyage ;

Vêtements professionnels, vêtements de travail, chaussures et chapellerie professionnels et de travail, polos, casquettes et tee-shirts ;

Services de présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Regroupement pour le compte de tiers, à savoir d'outils et d'outillages (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; Services de mise à disposition au profit de tiers (à l'exception de leur transport) d'outils et d'outillages permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans des magasins de vente au détail ou en gros, dans un catalogue général de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance d'outils et d'outillages.