Déposée le 13 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAM BATIMENT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2319072) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2319072) - 42000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAM OUTILLAGE Société par Actions Simplifiée - 60 Boulevard Thiers,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2319072) - 42000 - France - SIREN 338002231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2319072) - 42000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Inscription le 7 juin 2000 - Renonciation partielle n°301611 - Publication au BOPI 2000-06-07
Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27
Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2006 n°2319072 - Publication au BOPI 2006-07-07
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; coffres-forts ; minerais ; et en particulier barre à mine, chandelles support, colliers, coins à bois, écrous, rivets, enclumes, étaux divers, coffres et boîtes à outils métalliques, tas et tables de carrossier, cales d'épaisseur, fil à souder. Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) : accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; et en particulier instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement, machine d'affûtage, crics hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perceuses, riveteuses, scie rotative, scie sauteuse, vérins hydrauliques, presses diverses. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; et en particulier appareil d'affûtage de forets, agrafeuses, arrache moyeu, arrache roulement, outils de maçon, de peintre, battes à planer, bédanes, broches, brucelles, burins, casse-écrous, chasse-goupilles, ciseaux et cisailles, clés diverses à ouverture fixe ou réglable, clé à tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupe-boulons, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-treillis, couteaux, couteaux de peintre, cuillères de carrossier, décrasse-meules, démonte-pneus, démonte roues, doigt magnétique, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot, forets, gouges, gratte-vitres, grattoirs, griffes, haches et hachettes, lames de couteaux, lames de scie à main, limes, limiteur de couples, maillets, masse, marteau, mèches, montures de scies à main, multiplicateur de couple, outils à mains divers, palettes à enduire, presse à affuter, porte-foret manuel, porte outils à cliquet, presses manuelles, rabots, scies, serre joints, taloches, tamis pour maçon, tenailles, tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins à main. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; et en particulier armoires métalliques ou non, auges de maçon non métallique, bac à gâcher, boîtes à outils, coffre à outils, escabeau, établis d'atelier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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