Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIVOTEX
SAM OUTILLAGE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1586265
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2000

Présentation de la marque PIVOTEX

Déposée le 5 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIVOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque PIVOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIVOTEX est expirée depuis le 5 avril 2000.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE Société anonyme - 60 Boulevard Thiers, 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Appareillage de vérification et de réglage des trains d'un véhicule et ses pièces détachées