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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
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P.E.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.E.A.
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4002329
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2023
P.E.A. de SAM OUTILLAGE

Présentation de la marque P.E.A.

Déposée par voie électronique le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P.E.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque P.E.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.E.A. est expirée depuis le 2 mai 2023.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Outils et appareils mus pneumatiquement, outils pneumatiques ; dispositif autonome et mobile d'air comprimé permettant d'alimenter des outils et dispositifs d'outillage pneumatique.