Déposée le 21 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-08 du 25 février 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque MDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-25
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2015 n°2575352 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-08
Coffres, boîtes en métal destinés à mettre des outils. Outils à main entraînés manuellement. Boîtes à outils non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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