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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
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Kap'SAM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Kap'SAM
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4190081
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2025
Kap\'SAM de SAM OUTILLAGE

Présentation de la marque Kap'SAM

Déposée le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Kap'SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque Kap'SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kap'SAM arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; dispositif mobile d'aide au démarrage de véhicules, démarreur autonome de véhicules.