Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNAPROD
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3202102
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/12/2022
DYNAPROD de SAM OUTILLAGE

Présentation de la marque DYNAPROD

Déposée le 30 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DYNAPROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque DYNAPROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNAPROD est expirée depuis le 30 décembre 2022.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 Boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508866 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs ; et en particulier instruments, outils et appareils mus électriquement, pneumatiquement ou hydrauliquement, à savoir : outils pneumatiques et électroportatifs à savoir : perceuses, visseuses, clés à choc, cliquets, meuleuses, disqueuses, machine d'affûtage, crics hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses (à l'exception des pompes à air [accessoires de véhicules], des pompes à chaleur et des pompes à usage médical) , presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perçeuses, riveteuses, scie rotative, scie sauteuse, vérins hydrauliques, presses diverses (machines à usage industriel) . Outils et instruments à main, entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; et en particulier appareil d'affûtage de forets, agrafeuses, arrache-moyeu, arrache-roulement, outils de maçon, battes à planer, bédanes, broches, brucelles, burins, casse-écrous, chasse-goupilles, ciseaux et cisailles, clés diverses à ouverture fixe ou réglable, clé à tube, clés à cliquets, clés à douilles, coupe-boulons, coupe-câbles, coupe-tube, coupe-treillis, couteaux, couteaux de peintre, cuillères de carrossier, décrassemeules, démonte-pneus, démonte roues, doigt magnétique, équerre de maçon, extracteurs, fausse équerre, fer à joint, fers de rabot, forêts, gouges, gratte-vitres, grattoirs, griffes, haches et hachettes, lames de couteaux, lames de scies à main, limes, limiteur de couple, maillet, masse, marteau, mèches, montures de scies à main, multiplicateurs de couple, outils à mains divers, palettes à enduire, presse à affuter, porte-foret manuel, porteoutils à cliquet, presses manuelles (à l'exception des presses à agrafer et des presses pour pantalons) , rabots, scies, serre-joints, taloches, tamis pour maçon, tenailles, tournevis, truelles, vilebrequins, vrilles à bois, vérins à main. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; et en particulier appareils de contrôle et d'étalonnage d'outils à serrage dynamométrique, clés et tournevis dynamométrique, mécanique, électro-mécanique, électronique, compas à pointes, cordeau traceur, décélographe, enrouleur de câbles électriques, jauge d'épaisseur, lunettes de protection, appareil de mesure métrique, niveaux à bulle, pieds à coulisse, micromètres, pistolet et fer électrique à souder, poste de soudage, trusquin, baudrier de sécurité, brassard de sécurité, casques de chantier, chasubles de sécurité, gants de protection.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.