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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE
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DYNA-SAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DYNA-SAM
SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1586264
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2030

Présentation de la marque DYNA-SAM

Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DYNA-SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM OUTILLAGE domicilié(e) 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 002 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DYNA-SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DYNA-SAM arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.

SAM OUTILLAGE a également déposé les autres marques suivantes : HELISCOPE , TRIFORCE , EQUIFLASH , SAM-NET , S@M-COM , S , POCKET LIGHT , SAMLAB , Sova2i , DYNALIGHT


SAM OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - 60 boulevard Thiers - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 338002231


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163830 - Publication au BOPI 2000-01-28

Demande de renouvellement le 11 février 2010 n°2431019 - Publication au BOPI 2010-02-11

Inscription le 27 février 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°60759 - Publication au BOPI 1992-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 27 juin 2005 - Changement de nature juridique n°414263 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 25 août 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°66685 - Publication au BOPI 1992-08-25

Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2431018 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2019 n°2732411 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-03

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