NERSAM
Présentation de la marque NERSAM
Déposée le 25 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM MONTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NERSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NERSAM arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.
Renouvellement sans limitation n°2110104 - Publication au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 28 février 2008 n°2365484 - Publication au BOPI 2008-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-35
Inscription le 17 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162136 - Publication au BOPI 1993-08-17
Inscription le 4 octobre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48429 - Publication au BOPI 1990-10-04
Inscription le 27 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55653 - Publication au BOPI 1991-08-27
Inscription le 28 septembre 1990 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°48155 - Publication au BOPI 1990-09-28
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2018 n°2668104 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-01-08