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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM Holding
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NOVAE AEROSPACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAE AEROSPACE
SAM Holding, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4194391
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2025
NOVAE AEROSPACE de SAM Holding

Présentation de la marque NOVAE AEROSPACE

Déposée le 3 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVAE AEROSPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM Holding domicilié(e) 3 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 714 803 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chesneau Fischel, M. Fischel Nicolas domicilié(e) 1 Rue de La Haye, BP 10981 - 95731 - CHARLES DE GAULLE Cedex - France.

La marque NOVAE AEROSPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 19 35 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAE AEROSPACE arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.


SAM Holding, Société par actions simplifiée - 3 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France - SIREN 500714803


Chesneau Fischel, M. Fischel Nicolas - 1 Rue de La Haye, BP 10981 - 95731 - CHARLES DE GAULLE Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Constructions métalliques ; pièces élémentaires primaires métalliques destinées à des ensembles d'aérostructure et de fuselage d'aéronefs civils et militaires et d'engins spatiaux ;

Moteurs d'engins spatiaux ; machines outils ; moteurs d'aéronefs civils et militaires ; machines pour l'industrie aéronautique ; manipulateurs industriels (machines) ;

Aéronefs civils et militaires ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; véhicules aériens civils et militaires ; véhicules spatiaux ; engins spatiaux ; voilures métalliques fixes et tournantes d'aéronefs ; voilures non métalliques fixes et tournantes d'aéronefs ;

Constructions non métalliques ; pièces élémentaires primaires non métalliques destinées à des ensemble d'aérostructure et de fuselage d'aéronefs civils et militaires et d'engins spatiaux ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services ; aide à la direction des affaires ; audit d'entreprises (analyses commerciales) ; conseil en organisation et direction des affaires ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ;

Entretien, maintenance, réparations, maintien en conditions opérationnelles d'aéronefs civils et militaires et d'engins spatiaux ; grandes visites d'aéronefs civils et militaires (maintenance, entretien, réparations) ; service de maintenance et de maintien en conditions opérationnelles d'électronique embarquée avionique ; informations en matière d'entretien, de maintenance, de réparations et de maintien en conditions opérationnelles d'aéronefs civils et militaires et d'engins spatiaux ; peinture et traitements de surface des sous-ensembles d'aérostructures d'aéronefs civils et militaires et d'engins spatiaux ; supervision de travaux de construction de sous-ensembles d'aérostructures d'aéronefs civils ou militaires et d'engins spatiaux ;

Service de traitements de surface par anodisation ou oxydation des sous-ensembles d'aérostructures d'aéronefs civils ou militaires et d'engins spatiaux ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyse et de recherches industrielles ; services d'ingénierie ; service d'étude des besoins industriels pour la réalisation d'outillage ; service d'ingénierie pour la réalisation d'outillages industriels et pour la réalisation de sous-ensembles d'aérostructures d'aéronefs civils et militaires et d'engins spatiaux.