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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAM ET PAT
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LA SIBERIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SIBERIENNE
SAM ET PAT (S.A.)

Numéro de dépôt :
92429573
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque LA SIBERIENNE

Déposée le 30 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SAM ET PAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SIBERIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAM ET PAT domicilié(e) 23 rue du President Edouard Herriot, 69001 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 578 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S A SAM ET PAT M. DAHAN - France.

La marque LA SIBERIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SIBERIENNE est expirée depuis le 30 juillet 2002.

SAM ET PAT a également déposé les autres marques suivantes : L'ACADIENNE


SAM ET PAT (S.A.) - 23 rue du President Edouard Herriot, 69001 LYON - France - SIREN 326578325


S A SAM ET PAT M. DAHAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Cuir et imitations du cuir, produit en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises parapluies, parasols, et cannes, fouets et valises.Vetement de peau, vetement de cuir, vetement de fourrure Sportsvear, vetement en pret à porter Chaussure et chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.