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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAM EDICOM
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CODE SPORT COTE D'AZUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE SPORT COTE D'AZUR
SAM EDICOM, Société Anonyme Monégasque

Numéro de dépôt :
3732194
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2020
CODE SPORT COTE D\'AZUR de SAM EDICOM

Présentation de la marque CODE SPORT COTE D'AZUR

Déposée le 21 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) SAM EDICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE SPORT COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAM EDICOM domicilié(e) 20 Bd Princesse Charlotte - 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAM EDICOM, Mme MORENO Catherine domicilié(e) 1412 Chemin des Révoires - 06320 - LA TURBIE - France.

La marque CODE SPORT COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732194.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE SPORT COTE D'AZUR est expirée depuis le 21 avril 2020.

SAM EDICOM a également déposé les autres marques suivantes : 100% BATEAUX PNEUMATIQUES BATEAU PNEUMATIQUE MAGAZINE


SAM EDICOM, Société Anonyme Monégasque - 20 Bd Princesse Charlotte - 98000 MONACO - Monaco


SAM EDICOM, Mme MORENO Catherine - 1412 Chemin des Révoires - 06320 - LA TURBIE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.