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Marques déposées par SALVETAT Bernard
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BERNARD SALVETAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERNARD SALVETAT
SALVETAT Bernard

Numéro de dépôt :
1730745
Date de dépôt :
02/08/1985
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
02/08/1995
BERNARD SALVETAT de SALVETAT Bernard

Présentation de la marque BERNARD SALVETAT

Déposée le 2 août 1985 par SALVETAT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « BERNARD SALVETAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALVETAT Bernard, domicilié(e) 17 rue de Guillasse, 81000 ALBI - France.

La marque BERNARD SALVETAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERNARD SALVETAT est expirée depuis le 2 août 1995.

SALVETAT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MOZAÏC


SALVETAT Bernard - 17 rue de Guillasse, 81000 ALBI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-07

Sérigraphie, imprimerie, adhésifs, affiches

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.