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Marques déposées par monsieur SALVERT Jean Denis
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LA FLEUR D'ARTHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLEUR D'ARTHUS
M. SALVERT Jean Denis

Numéro de dépôt :
3951990
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
LA FLEUR D\'ARTHUS de SALVERT Jean Denis

Présentation de la marque LA FLEUR D'ARTHUS

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur SALVERT Jean Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLEUR D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est monsieur SALVERT Jean Denis domicilié(e) 24 la grave - 33330 - VIGNONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SALVERT Jean Denis domicilié(e) 24 la grave - 33330 - VIGNONET - France.

La marque LA FLEUR D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLEUR D'ARTHUS est expirée depuis le 2 octobre 2022.


M. SALVERT Jean Denis - 24 la grave - 33330 - VIGNONET - France


M. SALVERT Jean Denis - 24 la grave - 33330 - VIGNONET - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vins.