Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CEDRE D'ARTHUS
SALVERT Jean Denis

Numéro de dépôt :
3133066
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2011
CHATEAU LE CEDRE D\'ARTHUS de SALVERT Jean Denis

Présentation de la marque CHATEAU LE CEDRE D'ARTHUS

Déposée le 23 novembre 2001 par SALVERT Jean Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CEDRE D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est SALVERT Jean Denis, domicilié(e) LAGRAVE, 33330 VIGNONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC SALVERT - France.

La marque CHATEAU LE CEDRE D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CEDRE D'ARTHUS est expirée depuis le 23 novembre 2011.

SALVERT Jean Denis a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR D'ARTHUS , A2000 LA FLEUR D'ARTHUS


SALVERT Jean Denis - LAGRAVE, 33330 VIGNONET - France


SC SALVERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Bordeaux Supérieur et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château le Cèdre d'Arthus