Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2000 LA FLEUR D'ARTHUS
SALVERT Jean-Denis

Numéro de dépôt :
3133059
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2011
A2000 LA FLEUR D\'ARTHUS de SALVERT Jean-Denis

Présentation de la marque A2000 LA FLEUR D'ARTHUS

Déposée le 23 novembre 2001 par SALVERT Jean-Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A2000 LA FLEUR D'ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est SALVERT Jean-Denis, domicilié(e) LA GRAVE, 33330 VIGNONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SC SALVERT - France.

La marque A2000 LA FLEUR D'ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2000 LA FLEUR D'ARTHUS est expirée depuis le 23 novembre 2011.

SALVERT Jean-Denis a également déposé les autres marques suivantes : LA FLEUR D'ARTHUS , CHATEAU LE CEDRE D'ARTHUS


SALVERT Jean-Denis - LA GRAVE, 33330 VIGNONET - France


SC SALVERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Vin d'appellations d'origine contrôlée Saint Emilion Grand Cru. Provenant de l'exploitation sc salvert