Marque expirée - Marque en non vigueur

SALVECO SITNET
SALVECO SA

Numéro de dépôt :
3631034
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
SALVECO SITNET de SALVECO

Présentation de la marque SALVECO SITNET

Déposée le 18 février 2009 par la Société Anonyme (SA) SALVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALVECO SITNET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALVECO domicilié(e) 0 avenue Pierre Mendès France,88100 SAINT DIE DES VOSGES - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 664 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALVECO domicilié(e) 0 avenue Pierre Mendès France,88100 SAINT DIE DES VOSGES - 88100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALVECO SITNET est expirée depuis le 18 février 2019.

SALVECO a également déposé les autres marques suivantes : CHIMIE VERTE , HYGIOS , NaturNett , OSANIS , OSANIS , VERTVECO , SALVECO TECHNOLOGY NATURELLEMENT SAINT , DISTRI VERT , SALVECO CHEMISTRY INSPIRED BY THE FUTURE , SALVECO LA PROPRETE AU NATUREL


SALVECO SA - 0 avenue Pierre Mendès France,88100 SAINT DIE DES VOSGES - 88100 - France - SIREN 399664846


SALVECO - 0 avenue Pierre Mendès France,88100 SAINT DIE DES VOSGES - 88100 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.