Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALVECO
/
OSANIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSANIS
SALVECO, SAS

Numéro de dépôt :
4306832
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2026
OSANIS de SALVECO

Présentation de la marque OSANIS

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALVECO domicilié(e) Zone d'activités Hellieule 4, Avenue Pierre Mendès-France - 88100 - SAINT-DIE DES VOSGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Gwénaël TOUSSAINT domicilié(e) 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque OSANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4306832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSANIS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.

SALVECO a également déposé les autres marques suivantes : CHIMIE VERTE , HYGIOS , NaturNett , OSANIS , VERTVECO , SALVECO TECHNOLOGY NATURELLEMENT SAINT , DISTRI VERT , SALVECO CHEMISTRY INSPIRED BY THE FUTURE , SALVECO LA PROPRETE AU NATUREL , CHIMIE VEGETALE


SALVECO, SAS - Zone d'activités Hellieule 4, Avenue Pierre Mendès-France - 88100 - SAINT-DIE DES VOSGES - France


CABINET LAVOIX, Gwénaël TOUSSAINT - 62 RUE DE BONNEL - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Inscription le 24 novembre 2017 - Retrait partiel n°712134 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Lessive ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons, autres qu'à usage cosmétique ;

Produits détergents, autres qu'à usage corporel.