Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHIMIE VERTE
SARL SALVECO (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3166184
Date de dépôt :
28/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
28/05/2012
CHIMIE VERTE de SALVECO

Présentation de la marque CHIMIE VERTE

Déposée le 28 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CHIMIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALVECO domicilié(e) 902 route de Raves,88100 NEUVILLERS SUR FAVE - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 664 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI domicilié(e) B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France.

La marque CHIMIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHIMIE VERTE est expirée depuis le 28 mai 2012.

SALVECO a également déposé les autres marques suivantes : HYGIOS , NaturNett , OSANIS , OSANIS , VERTVECO , SALVECO TECHNOLOGY NATURELLEMENT SAINT , DISTRI VERT , SALVECO CHEMISTRY INSPIRED BY THE FUTURE , SALVECO LA PROPRETE AU NATUREL , CHIMIE VEGETALE


SARL SALVECO (société à responsabilité limitée) - 902 route de Raves,88100 NEUVILLERS SUR FAVE - 88100 - France - SIREN 399664846


Cabinet METZ PATNI - B.P. 63,67024 STRASBOURG CEDEX - 67024 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; nettoyants rénovateurs de plastiques ; produits de nettoyage et d'entretien pour la maison ; produits de lessivage et de récurage, produits d'entretien des meubles, du cuir ; produits de blanchisserie ; produits lave-glace, lave-vitre ; liquides pour nettoyer la vaisselle ; produits pour les lave-vaisselle ; poudres ou liquides de lavage et de rinçage du linge ; adoucissants et assouplissants pour le lavage des textiles et des lainages ; produits pour parfumer le linge ; produits détachants ; produits de lustrage et de ponçage ; lave-vitres et lave-glace pour véhicules ; articles de parfumerie, parfums, parfumerie, huiles essentielles ; eaux de senteur ; produits cosmétiques ; eaux, huiles et laits de toilette ; savons, savonnettes, savons liquides, lotions à usage cosmétique ; sels pour le bain ; gels de douche ; dentifrices ; produits pour le soin de la bouche non à usage médical ; produits solaires et bronzants ; produits de beauté ; produits de maquillage ; shampooings, lotions capillaires ; crèmes hydratantes ; crèmes et huiles cosmétiques ; crèmes à raser, lotions après-rasage ; produits de démaquillage ; déodorants corporels ; toniques pour la peau ; laques pour les cheveux et les ongles ; produits de coloration et de décoloration des cheveux ; produits de rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; serviettes rafraîchissantes ; déodorants et désodorisants ; aérosols ; cires, encaustiques, produits pour astiquer, shampooings cirants, shampooings pour moquettes, cirages ; décapants ; produits de dégraissage ; serviettes imprégnées de produits d'entretien, de produits désodorisants, de produits détergents ; produits de senteur, déodorants et désodorisants en aérosols ; produits de lavage et d'entretien en aérosols ; déboucheurs biologiques, déboucheurs pour fosses septiques, détachants, nettoyants sanitaires, nettoyants pour le cuir. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles et carburants ; matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits dermatologiques ; produits parasiticides ; produits pour pansements ; produits anti-carie ; bains de bouche à usage médical ; produits pour les soins de la bouche, des dents et des gencives ; désinfectants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; fongicides ; produits d'embaumement ; articles et produits d'hygiène féminine ; infusions médicales à base de plantes ; extraits de végétaux. Nettoyage des surfaces ; nettoyage et assainissement sanitaires ; désinfection microbienne et stérilisation ; traitement et purification de l'eau et de l'air. Désinsectisation. Recherches scientifiques et techniques dans les domaines du nettoyage et de la désinfection, en chimie, en bactériologie, en cosmétologie, en toxicologie ; recherches biologiques ; création et conception de logiciels ; services de purification de l'air, de l'eau et des sols ; solubilisation et évacuation des polluants gras.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.