Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHIMIE VEGETALE
SALVECO, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3609013
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2028
CHIMIE VEGETALE de SALVECO

Présentation de la marque CHIMIE VEGETALE

Déposée le 3 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SALVECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHIMIE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALVECO domicilié(e) Avenue Pierre Mendes-France, Zone Artisanale Hellieule IV - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 664 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CHIMIE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3609013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHIMIE VEGETALE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.

SALVECO a également déposé les autres marques suivantes : CHIMIE VERTE , HYGIOS , NaturNett , OSANIS , OSANIS , VERTVECO , SALVECO TECHNOLOGY NATURELLEMENT SAINT , DISTRI VERT , SALVECO CHEMISTRY INSPIRED BY THE FUTURE , SALVECO LA PROPRETE AU NATUREL


SALVECO, Société anonyme - Avenue Pierre Mendes-France, Zone Artisanale Hellieule IV - 88100 - SAINT-DIE-DES-VOSGES - France - SIREN 399664846


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698164 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13

Inscription le 12 mars 2019 - Changement de forme juridique n°751129 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, désincrustants, préparations biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaires, détartrants autres qu'à usage domestique, détergents (détersifs) utilisés aux cours d'opérations de fabrication, dissolvants pour vernis, eau distillée, droguerie à savoir produits chimiques biodégradables nettoyants, dégraissants, désinfectants et assainissants destinés à l'industrie, ferments à usage chimique, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; produits chimiques destinés à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes.

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, produits anti corrosion, bandes protectrices contre la corrosion, mordants pour le cuir, diluants pour couleurs, laques et peintures ; fixatifs (vernis), enduits (peintures), huiles contre la rouille, huiles pour la conservation du bois, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, assainir, déboucher, détacher et abraser ; nettoyants rénovateurs de plastiques ; produits de nettoyage et d'entretien pour les bâtiments, locaux, sols et murs, la maison ; préparations destinées au traitement des fosses septiques, bacs à graisse, bacs à fécule et canalisation, produits de lessivage et de récurage, produits d'entretien des meubles, du cuir ; produits de blanchisserie ; produits lave-glace, lave-vitres, produits anti buée pour vitres, glaces et surfaces en verre ; liquides pour nettoyer la vaisselle ; produits pour les lave-vaisselle ; poudres ou liquides de lavage et de rinçage du linge ; adoucissants et assouplissants pour le lavage des textiles et des lainages ; produits pour parfumer le linge ; produits détachants ; produits de lustrage et de ponçage ; dégraissants pour les sols, savons d'industrie ou de ménage, papier et substances à polir, cires, encaustiques, cirages, produits pour astiquer, shampooings cirant, shampooings pour moquettes, décapants ; produits de dégraissage ; serviettes imprégnées de produits d'entretien, de produits désodorisants, de produits détergents ; déodorants et désodorisants ; déodorants et désodorisants en aérosols ; produits de lavage et d'entretien en aérosols ; déboucheurs biologiques, déboucheurs pour fosses septiques, détachants, nettoyants sanitaires, nettoyants pour le cuir ; articles de parfumerie, parfums, huiles essentielles ; eaux de senteur ; produits cosmétiques ; eaux, huiles et laits de toilette ; savons, savonnettes, savons liquides, lotions à usage cosmétique, sels pour le bain ; gels de douche ; dentifrices ; produits pour le soin de la bouche non à usage médical ; produits solaires et bronzants ; produits de maquillage ; shampooings, lotions capillaires ; crèmes hydratantes ; crèmes et huiles cosmétiques ; crèmes à raser, lotions après-rasage ; produits de démaquillage ; déodorants corporels ; toniques pour la peau ; laques pour les cheveux et les ongles ; produits de coloration et de décoloration des cheveux ; produits de rasage ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; serviettes rafraîchissantes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; produits dermatologiques à usage médical ; produits parasiticides ; produits et matériel pour pansements ; produits anti-carie à savoir gels dentaires à usage médical ; bains de bouche à usage médical ; produits pour les soins de la bouche, des dents et des gencives ; désinfectants ; désinfectants à usage hygiénique ; préparations et produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; fongicides ; produits d'embaumement à savoir baumes à usage médical et pharmaceutique ; articles et produits d'hygiène féminine à savoir bandes hygiéniques, serviettes hygiéniques ou culottes hygiéniques, tampons pour la menstruation, bains vaginaux, désinfectants à usage hygiénique ; infusions médicales à base de plantes ; extraits de végétaux à savoir : huiles à usage médical contenant des extraits de végétaux, infusions, tisanes et potions médicinales contenant des extraits de végétaux ; détergents à usage médical ; insecticides ; herbicides ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; préparations biologiques à usage médical ; emplâtres.

Aspirateurs de poussières, accessoires d'aspirateurs de poussières pour répandre les parfums et les désinfectants, sacs pour aspirateurs ; installation pour l'inspiration de poussières pour le nettoyage ; cireuses électriques pour chaussures ; cireuses à parquet électrique ; compacteurs pour les détritus ; dégraisseuses ; dévidoirs mécaniques ; distributeurs de rubans adhésifs (machines) ; machines à filtrer ; appareils de lavage ; appareil de nettoyage à vapeur, à haute pression, électriques ; broyeurs d'ordures ; pulvérisateur (machine) ; gaz propulseurs pour aérosols ; shampouineuse électrique pour tapis et moquettes ;

Essuie mains en papier ou en ouate de cellulose et bobine d'essuyage, papier hygiénique, mouchoirs en papier ; sacs de déchets en papier ou en matières plastiques ; bandes collantes, bandes adhésives, rubans adhésifs et auto-adhésifs pour la papeterie et le ménage ; papier d'armoire parfumé ou non ; catalogue ; prospectus ; publications ; couches à jeter en papier ou en cellulose ; serviettes à démaquiller en papier ; serviettes de toilette en papier ; distributeurs de rubans adhésif (articles de papeterie) ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastiques pour l'emballage ; sacs à ordure en papier ou en matière plastique.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, matériels de nettoyage, à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement, brosses, articles de brosserie et balais, peaux chamoisées pour nettoyage, serpillière, chiffons de nettoyage, torchons de nettoyage, torchons et chiffons absorbants, torchons-éponge, distributeurs de savons ; seaux ; éponges de ménage ; gants de ménage ; appareils destinés à la projection d'aérosols non à usage médical ; brules parfums ; broyeurs ménagers non électrique ; cireuses pour chaussures non électrique ; brosses à chaussures ; cireuses (appareils non électriques) ; déchets de coton et de laine pour le nettoyage ; peaux de daim pour le nettoyage ; dépoussiéreurs non électriques ; appareils de désodorisation à usage personnel ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; boites en métal pour la distribution de serviettes en papier ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; porte serviettes ; poubelles ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; essuie-meuble ; paille de fer pour le nettoyage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; tampons à nettoyer ; pulvérisateurs et vaporisateurs de parfums.

Nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage de fenêtres ; désinsectisation ; désinfection et dératisation ; destructions des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture ; location de machines à nettoyer ; nettoyage des surfaces ; nettoyage et assainissement sanitaires ; désinfection microbienne et stérilisation.

Traitement et purification de l'eau et de l'air, traitement des déchets (transformation) ; désodorisation de l'air ; informations en matière de traitement de matériaux.