Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les halles fûtées
M. Salvatore Romano
Numéro de dépôt :
4289433
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les halles fûtées
Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par monsieur Salvatore Romano
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les halles fûtées »
Le déposant est monsieur Salvatore Romano domicilié(e) 35 allée de Bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Salvatore Romano domicilié(e) 35 allée de Bellevue - 94170 - le Perreux sur marne - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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